Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Association du Vieux-Village d'Échirolles (A.V.V.E.)
Ferme Giroud, 30 Avenue de la République
38130 Échirolles
France
Email : contact@avve.fr
Téléphone : 07 68 86 58 31
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est le Président de l'association A.V.V.E. en exercice.
3. Hébergement
Ce site est hébergé par :
Amazon Web Services EMEA SARL
38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
Site web : https://aws.amazon.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
5. Données personnelles (RGPD)
L'A.V.V.E. s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu ni cédée à des tiers. Ce site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie de traçage publicitaire n'est utilisé.
6. Crédits photos
Les photographies présentes sur ce site sont la propriété de l'A.V.V.E. ou de leurs auteurs respectifs ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction est soumise à autorisation préalable.
7. Limitation de responsabilité
L'A.V.V.E. s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l'A.V.V.E. ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence, l'A.V.V.E. décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
8. Droit applicable
Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble.