Conditions Générales d'Utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l'Association du Vieux-Village d'Échirolles (A.V.V.E.) met à la disposition des utilisateurs son site internet, et la manière dont les utilisateurs accèdent au site et utilisent ses services.
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2. Accès au site
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3. Propriété intellectuelle
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6. Protection des données personnelles
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8. Modification des CGU
L'A.V.V.E. se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux de Grenoble seront seuls compétents pour connaître de ce litige.